Y - Établissements pénitentiaires du Doubs

Dans le Doubs, ces établissements sont tous regroupés dans une seule et même série subdivisée, parfois assez maladroitement, en  80 sous-séries (1Y à 79Y) selon l’objet des archives, représentant tantôt des institutions, tantôt des types de documents. Le fonds de la Préfecture (organisation et situation matérielle des prisons, statistiques de la population carcérale) est sous-représenté (quelques cotes réparties entre 1Y et 15Y et quelques autres sous-séries).

La majeure partie de la série documente de manière succincte

-    les prisons de Baume, Besançon, Montbéliard, Pontarlier, Bellevaux à Besançon (1800-1885),
-    le monastère de Béthanie à Boussières (1877-1881),
-    les maisons de sûreté de Blamont, L’Isle-sur-le-Doubs, Maîche, Ornans, Saint-Hippolyte, Pont-de-Roide, Quingey, Recologne, Le Russey, Saint-Vit, La-Tour-de-Sçay (1810-1864).

Les registres d’écrou (registres dans lesquels les détenus sont enregistrés au moment de leur incarcération) versés par les institutions pénitentiaires du département ont été classés à part et cotés provisoirement en 2Yp. Actuellement seuls les établissements de Baume-les-Dames et de Besançon font l’objet d’un inventaire . À noter que, jusqu’à une période récente, il existait dans chaque prison plusieurs séries de registres d’écrou, correspondant chacune à une catégorie de détenus : prévenus (en attente d’un jugement de police ou correctionnel) ; accusés (en attente d’un jugement criminel) ; condamnés par jugement correctionnel ; détenus pour dette ; passagers (détenus de passage), etc.

Pour l’ensemble de la série Y il s’agira de consulter le Répertoire numérique de la série Y (établissements de répression), par M. Pigallet. – Besançon, 1911, actualisé par un supplément en 2012.

Pour compléter la recherche dans ce répertoire, on consultera aussi :
-    la série M pour tout ce qui concerne les prisonniers, la surveillance et les anciens condamnés
-    la série N pour ce qui concerne les bâtiments (même si certains documents concernant ces bâtiments sont restés en Y, au mépris de la réglementation) ;
-    la série HDEP pour Bellevaux : l’établissement avait une double vocation, pénitentiaire et hospitalière, et le choix a été fait de ne mettre que les registres d’écrou en Y, les entrées récentes touchant à la direction de Bellevaux étant restées en HDEP.

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