Fabrice Mauclair - La justice dans les campagnes françaises à la fin de l’Ancien Régime : un nouveau regard sur les tribunaux seigneuriaux du XVIIIe siècle

Pour tous ceux qui s’intéressent à la question du rapport entre justice et sociétés rurales en France avant la Révolution, il est impossible de passer à côté des tribunaux seigneuriaux. Or, à l’image du fameux Discours de l’abus des justices de village, rédigé par le juriste Charles Loyseau en 1603, les attaques n’ont pas manqué à l’encontre de ces tribunaux. Pourtant, malgré une « légende noire » tenace, il semble bien que les justices des seigneurs méritent désormais d’être réhabilitées1.

De fait, dans la foulée de la dizaine de thèses françaises et américaines consacrées au sujet depuis plus de vingt ans2, le regard porté sur les justices seigneuriales a changé. Ainsi, parmi les éléments à porter à leur actif, il apparaît de plus en plus clairement à la lumière des recherches les plus récentes que les « justices de village » ont été en mesure de jouer un rôle de premier plan dans la judiciarisation des campagnes françaises, tout particulièrement à la fin de l’Ancien Régime.

C’est cette question centrale du rôle des justices seigneuriales dans la diffusion du droit au village que nous voudrions examiner attentivement dans les pages qui suivent en étudiant successivement trois aspects (l’empreinte des « justices de village » dans les territoires, le profil socioprofessionnel du personnel des justices seigneuriales et les fonctions des tribunaux seigneuriaux), à travers une approche qui se voudra à la fois géographique, sociologique et historique...

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Fabrice Mauclair

p. 125-135