Droit pénal et pouvoirs policiers au Canada - Chronique de Michel Roberge

Nouvelle chronique sur la page Culture et justice : Les littératures du crime au Québec par notre ami Michel Roberge

Michel Roberge est Québécois, né à Québec, dans le quartier ouvrier de Limoilou, à quelques rues du site où le navigateur Jacques Cartier a hiverné en 1534, et résident d’une ville qu’il aime passionnément. En 2022, il publiait ses souvenirs d’enfance sous le titre Limoiloustalgie. Après des études classiques (appris le grec et le latin), il a complété un diplôme universitaire de premier cycle en histoire à l’Université Laval. Professionnellement, jusqu’à sa retraite en 2017, il a œuvré dans le domaine des archives, publié plus d’une trentaine d’ouvrages techniques et produit des logiciels pour la gestion documentaire. Il a aussi enseigné à l’Université du Québec à Montréal et été chargé de cours en Catalogne, région autonome d’Espagne coup de cœur qu’il a visitée à une quinzaine de reprises...

Les littératures du crime au Québec

Chroniques de Michel Roberge

 02 – Droit pénal et pouvoirs policiers au Canada (donc au Québec)

En 2020, le Groupe Modulo (Montréal) qui publie depuis plus de 35 ans des ouvrages et du matériel pédagogique reconnus pour leur grande qualité lançait la 8^e édition du manuel Droit pénal et pouvoirs policiers.

Fruit de la collaboration de « spécialistes du droit criminel et pénal qui ont mis en commun leur expérience afin de transmettre leur savoir aux futurs policiers. Cet ouvrage présente tant les notions de base en matière d'organisation des tribunaux, de perquisition et de règles générales de la preuve, que les infractions relatives aux moyens de transport ou au Code criminel. »

(Source : Groupe Modulo)

Cet outil de référence tient compte des plus récentes nouveautés législatives canadiennes en matière de droit criminel. Il est « richement illustré d'exemples concrets et tirés de la jurisprudence ».

Il peut aussi s’avérer une base de connaissance utile pour toute écrivaine et tout écrivain qui souhaite arrimer les scénarios de ses polars, de ses romans noirs ou de ses thrillers policiers contemporains qui se déroulent au Québec ou au Canada en tenant compte de la réalité judiciaire et du travail policier.

L’information y est répartie dans 14 chapitres :

1. Les tribunaux canadiens (incluant les tribunaux québécois)

2. Les procédures pour contraindre un individu à comparaître devant les tribunaux

3. La perquisition

4. La procédure pénale lie aux accusations portées en vertu du Code criminel

5. Les règles générales de la preuve

6. Le ouï-dire et la déclaration extrajudiciaire

7. Les témoins dans un procès

8. La Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents

9. Les infractions criminelles relatives aux moyens de transport

10. La Charte canadienne des droits et libertés

11. Les infractions au Code criminel

12. Les armes à feu

13. Le Code de procédure pénale

14. L’enquête policière sur les crimes à caractère sexuel et les procédures judiciaires

► Yvon Lefebvre et Maxime Laroche (dir.) - Vicky Belleville, Lucie Martel et Marie-Claude Morin. – Droit pénal général et pouvoirs policiers. – Montréal : Groupe Modulo, 2020. – 660 pages.

Cet ouvrage est disponible, entre autres, à la FNAC.

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