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http://www.decitre.fr/gi/91/9782708009691FS.gifDes magistrats cupides, des peines arbitraires et des châtiments spectaculaires... Mieux valait, sous l'Ancien Régime, ne pas comparaître devant un tribunal. Des idées reçues, selon Benoît Garnot, qui dresse ici le tableau d'un système plus équitable qu'il n'y paraît.


La justice d'Ancien Régime a mauvaise réputation. De Voltaire à Michel Foucault, en passant par Taine et par Michelet, elle n'a cessé d'être vilipendée. Résumant les critiques, l'historien Marcel Marion écrivait, en 1923, que « l'esprit de la loi, et plus encore celui de ceux qui avaient à l'appliquer, semblait être de vouloir à tout prix trouver des coupables et tout était mis en oeuvre pour perdre les accusés ». Un tel jugement ne repose que sur quelques procès exceptionnels et retentissants (celui de Calas, du chevalier de La Barre...), comme si l'on réduisait aujourd'hui notre justice à la seule affaire d'Outreau1. Depuis une vingtaine d'années, les historiens prêtent davantage attention aux innombrables affaires « banales » qui composent l'essentiel des archives judiciaires du XVIe au XVIIIe siècle, et dressent un tableau beaucoup plus nuancé du système judiciaire d'Ancien Régime. VÉNALITÉ N'EST PAS INCOMPÉTENCE Tout postulant à une fonction de justice devait alors acheter un office, charge d'État qu'il pouvait ensuite transmettre à son héritier (à condition de payer un impôt spécifique, la paulette). La « vénalité des offices » est l'un des aspects de la justice d'Ancien Régime le plus décrié. Pourtant, s'il fallait être riche pour pouvoir accéder aux postes les plus élevés de la magistrature, le prix des autres charges était beaucoup plus abordable, et même à la baisse pendant le XVIIIe siècle. En outre, elles étaient peu rémunératrices, ne rapportant chaque année pas plus de 2 à 3 % du capital investi. ...

Au temps des bons juges d'Ancien Régime

Par Benoît Garnot
publié dans L'Histoire n° 356 - 09/2010  Acheter L'Histoire n° 356  +



http://multimedia.fnac.com/multimedia/images_intervenants/Portraits/Grand/0/1/10910.gifDocument 2001 - Présenter " justice et société aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles " implique de ne jamais se limiter à l'étude de la norme judiciaire, mais de toujours la mesurer à l'aune de la pratique sociale, ainsi que d'analyser en parallèle tous les modes de traitement de la criminalité, qu'ils soient situés au sein de la justice (pénale et civile) ou en dehors (infrajustice et parajustice).

Depuis trois décennies, ces thèmes ont été profondément renouvelés par les travaux des historiens. Il est ainsi devenu possible d'analyser les rapports entre justice et société dans la France moderne sous un éclairage très différent des descriptions traditionnelles.

Justice et société en France aux XVIème, XVIIème et XVIIIème siècles

Benoît Garnot

Broché

Paru le : 20/01/2001

Éditeur : Ophrys

Collection : Synthèse et Histoire



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