La justice en Deux-Sèvres : du Moyen Age à 1958 ...

Document 2008 - Par l'entremise des médias, la justice - surtout pénale - occupe une place considérable dans notre société. Pour autant, l'institution judiciaire reste mal connue. Cet ouvrage, issu des plus récents travaux de recherche, présente, par ses articles à la fois chronologiques et thématiques, un vaste panorama de la justice en Deux-Sèvres, sur près de huit siècles. Rédigé par des universitaires et des conservateurs du patrimoine poitevins, et largement illustré, il s'adresse aussi bien aux spécialistes qu'au grand public.

Les Archives départementales conservent les documents historiques des Deux-Sèvres, du XIe siècle à nos jours : documents sur parchemin et papier, iconographie, documents audio-visuels... Ce patrimoine de 15 km linéaires est largement accessible à tous, surplace (salle de lecture, exposition...) ou sur le site internet http ://archives.deux-sevres.com.

• Les courts extraits de livres : 09/12/2008

Par l'entremise de la presse écrite, de la radio, de la télévision, du cinéma, la justice - surtout pénale - occupe désormais une place considérable dans l'imaginaire de notre société. Quelques faits divers célèbres ont permis de mieux faire connaître les méthodes d'enquête judiciaire. Des «scandales» récents, comme l'affaire Outreau, qualifiée par le procureur général de Paris de «véritable catastrophe», ont contribué également à placer au premier rang de l'actualité les images négatives de l'institution judiciaire. Pour autant, la justice reste mal connue. Pour les uns, elle se confond avec le «paysage visible», c'est-à-dire les palais de justice ; pour d'autres, elle est uniquement chargée de réprimer les délits et de punir les auteurs de crimes. L'organisation judiciaire constitue pour nombre de justiciables une énigme : les robes pourpres, le langage judiciaire, le fonctionnement de la «machine», les textes de lois semblent former un ensemble mystérieux.

De leur côté, archivistes et historiens ont entrepris depuis quelques décennies de mieux étudier l'univers de la justice et de faire partager leurs savoirs. Dans les Archives départementales, la série B pour la période ancienne (Moyen Age et Ancien Régime), la série L pour la période révolutionnaire et les série U et W pour la période contemporaine rassemblent la presque totalité des documents d'archives. C'est ainsi qu'aux Archives départementales des Deux-Sèvres de très nombreux dossiers, minutes et registres ont été collectés, traités et mis à disposition des chercheurs. Ils représentent près de deux kilomètres linéaires de documents, depuis les «assises et les plaids» de la châtellenie de Bressuire au XIVe siècle jusqu'aux procédures du tribunal de grande instance de Niort pour l'année 2000.

A l'échelle nationale, une association pour l'histoire de la justice a vu le jour; son président actuel est Pierre Truche, ancien premier président de la Cour de cassation. Des guides de recherche, des outils bibliographiques, des synthèses, des dictionnaires, des travaux importants ont été réalisés, principalement de l'époque médiévale à nos jours. A l'échelle régionale, des recherches essentielles ont été menées, en particulier dans les Deux-Sèvres. Sont désormais disponibles des travaux sur certaines seigneuries, sur les catégories de crimes, sur les criminels, sur les magistrats, mais aussi sur les châtiments et les sanctions pénales.

Pour connaître une société, il est important de comprendre comment fonctionne l'institution judiciaire. Aussi le présent ouvrage a-t-il pour visée d'esquisser, par ses articles à la fois chronologiques et thématiques - à travers l'exemple deux-sévrien -, un panorama raisonné de la justice, du Moyen Âge à la grande réforme de 1958. Le panorama reste cependant sélectif, tant le sujet est vaste ; du point de vue des juridictions Registre des fiefs et aveux de la notamment, il est centré sur les juridictions dites ordinaires, seigneurie de Bressuire, 1365-1437, n'abordant qu'à la marge les juridictions spécialisées.

Auteur : Exposition. Niort, Archives départementales des Deux-Sèvres (2008 - 2009)

Date de saisie : 03/11/2008

Genre : Droit

Éditeur : Geste, La Crèche, France

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